Societe: Cours De Justice A Plein Régime

8 years, 8 months ago - September 01, 2013
Le judiciaire reste au centre de l’actualité et cela pour des raisons des plus diverses.

Un fait rarissime est intervenu en fin de semaine avec pour la première fois une femme juge, en l’occurrence Saheeda Peeroo, assumant la suppléance aux fonctions de chef juge de la Cour suprême. Cet événement est la conséquence d’un véritable concours de circonstances où le Senior Puisne Judge, Keshoe Parsad Matadeen, a été appelé à agir en tant que président de la République par intérim, alors que sur les 18 juges en fonction, sept sont des femmes juges en sus de la Master and Registrar. Entre-temps, la plaie causée par le scandale de GamblingGate où deux secrétaires de juge sont sous contrôle judiciaire pour des délits de complots prend son temps pour se cicatriser. Toutefois, les dernières statistiques officielles, rendues publiques ces derniers jours, jettent un éclairage sur la pression en termes de nombre de procès logés et traités par le judiciaire, soit des tribunaux de district à la Cour suprême en passant par la Cour intermédiaire.

En 2012, le judiciaire a jugé 131 927 cas criminels, soit une moyenne d’un peu plus de 500 cas par jour ouvrable sans compter que la Bail and Remand Court, située à Port-Louis, est également opérationnelle pendant le week-end et les jours fériés. Force est de constater que neuf cas sur dix (120 494) ont été réglés au niveau des différents tribunaux de district avec le tribunal de Port-Mathurin à Rodrigues traitant l’année dernière 5 874 procès.
Toutefois, la grande majorité de sentences, soit 98%, un peu plus 100 000, sont des Non-Custodial Orders ne nécessitant nullement d’emprisonnement. Les peines prononcées concernent des amendes principalement ou encore des périodes de bonne conduite aux coupables. L’on constate également que sur les 120 494 procès instruits devant les cours de district, moins de 15% (16 074) débouchent sur des verdicts d’acquittement.
Une analyse des données par rapport aux procès criminels et civils confondus logés devant les cours de district confirme que 42% concernent les régions urbaines. En 2012, les deux tribunaux des Plaines-Wilhems, soit ceux de Rose-Hill et de Curepipe, ont traité 31 175 procès et les magistrats siégeant dans les différentes cours de districts de Port-Louis se retrouvent avec 22 665 procès. Dans la catégorie des tribunaux en milieu rural, la Cour de Flacq se taille la part du lion avec 13 862 procès logés.
Quatre autres tribunaux sont dans la catégorie de moins de 10 000 procès par an, à savoir Grand-Port (Mahébourg) avec 9 083, Savanne (Souillac) 7 242, Rivière-Noire (Bambous) 5 463 et Rodrigues 5 244. Le nombre de procès au criminel a augmenté de 14% l’année dernière, même si devant les tribunaux de Port-Louis et de Pamplemousses la tendance est à la baisse.
Infractions au code de la route en tête
L’année dernière, les amendes imposées par les cours de justice et les autres frais ont rapporté aux caisses de l’État la somme de Rs 305,3 millions contre Rs 184,5 millions au cours de l’exercice financier 2008-09. Ce montant exclut le paiement des amendes sous forme de Fixed Penalty n’étant pas assimilé à la gestion judiciaire. Toujours au cours de l’année écoulée, les magistrats ont infligé 88 217 amendes pour des délits sous la Road Traffic Act, soit une augmentation de 15 000 par rapport à la précédente année. 13 197 amendes ont été imposées pour divers autres délits.
La répartition des convicted offences selon la classification établie par les Nations unies indiquent que les contraventions pour infraction au code de la route caracolent en tête avec les 88 217 amendes décidées. Les Property Offences sanctionnées par les cours de justice sont en régression, passant de 6 003 en 2011 à 5 552 l’année dernière, dont 813 cas de fraud and dishonesty, 219 cas de forgery 137 de swindling, 64 cas de faux et usage de faux aussi bien que 200 délits d’émission de chèques sans provision.
Par contre, le nombre de cas de fausses coupures bancaires a presque triplé pour atteindre 60. Dans la majorité de ces derniers cas, soit 51, les magistrats, qui sont arrivés à des verdicts de culpabilité, ont privilégié des sanctions sous forme d’amendes, de probation community service, si ce n’est des absolute discharges et des peines d’emprisonnement dans moins d’une dizaine de cas.
Comme les données au niveau de la police ont révélé récemment, des appréhensions sont de mise au chapitre des délits sexuels, pour lesquels le nombre se rapproche à la barre des 200 l’année dernière, dont 96 condamnations prononcées dans des cas de relations sexuelles avec des mineures de moins de 16 ans. Moins d’une trentaine des coupables ont été condamnés à la prison, le reste bénéficiant des possibilités de service communautaire. Les autres délits condamnés sous ce même chapitre sont 38 cas d’attentats à la pudeur, 29 d’incitation à la prostitution, dix de sodomie, deux cas de viol et une dizaine d’autres sexual offences.
Sur les 3 760 condamnations prononcées par la justice pour des délits d’agression physique, la prison avait été recommandée dans 107 seulement. Le nombre de condamnations pour des agressions avec préméditation a enregistré une baisse l’année dernière comparativement à la précédente, soit 33 contre 42 et celui d’assaults/wounds and blows est resté sensiblement le même, une dizaine par jour (3 479). Les cas d’assault against member of the Assembly or judicial officer or public functionary se chiffrent à 154 en 2012, en baisse par rapport aux 189 de 2011.
Par contre, pour les délits plus graves, tels que des homicides, les accusés n’échappent pas à la prison quand ils sont trouvés coupables par la cour. Avec les verdicts de culpabilité retenus en 2012 dans les six procès d’homicide volontaire, les suspects ont été condamnés à la prison ferme. Par contre, dans les procès d’homicides involontaires, principalement des procès instruits suite à des accidents de voiture mortels, 45 accusés concernés ont été condamnés à des amendes et deux ont bénéficié de la clémence de la cour en termes de sanctions.
D’autre part, un auteur de vol avec violence sur deux purge des peines d’emprisonnement suite aux verdicts de la cour, qui a décidé de 3447 condamnations en une année. En dépit du nombre croissant d’agressions pour motif de vol sur la voie publique rapportés à la police, le nombre de procès logés en cour pour le délit de larceny on pubic road est moins d’une centaine, soit exactement 92 en une année.
Les procès pour cambriolages ont progressé de 10% pour atteindre 446, dont 263 larceny scaling et 132 autres cas de larceny by night breaking, sans compter les 128 cas de larceny with violence by night breaking.
2 394 condamnations ont été prononcés sous les dispositions de la Dangerous Drugs Act, soit 284 pour des délits à l’héroïne, dont 11 à l’importation, 510 relevant du gandia, dont 2 cas d’importation et 492 cas de possession, et 1 172 autres pour des substances psychotropes, dont un seul cas à l’importation, 728 de possession et 410 de consommation.

ICAC : seulement  9 condamnations
Au tableau des condamnations prononcées par les tribunaux, le palmarès de l’Independent Commission against Corruprtion (ICAC) fait figure de parent pauvre. Avec la barre bientôt de 1 000 dossiers logés en cour, selon le site web de l’ICAC, pour des infractions sous la Prevention of Corruption Act, seules neuf condamnations ont été prononcéesl’année dernière, dont quatre avec des peines d’emprisonnement pour le délit de bribery by public official.
Commentant l’évolution générale de la situation dans le judiciaire au cours de l’année dernière, le rapport officiel souligne qu’il y a eu une accélération du Disposal Rate de 60% des procès à la Commercial Division, une réduction du délai dans les cas entendus par la Family Court, soit quatre mois pour les undefended cases et huis mois pour les autres cas, l’élimination du backlog des cas de l’ordre de 75% devant les Assises et le time frame pour les procès en Cour intermédiaire variant entre un et six mois.
Au chapitre de l’orientation future, le judiciaire mise sur une série d’initiatives, dont
— la mise sur pied d’une haute cour d’appel dans la perspective visant à améliorer la perception d’indépendance, de transparence et d’objectivité dans le processus de la justice et améliorer la filière des appels,
— la création de nouvelles divisions spécialisées au sein de la Cour suprême en vue de réduire les délais dans les procès,
— l’introduction du filing électronique, qui fait actuellement l’objet d’un projet pilote à la Commercial Division de la Cour suprême, dans d’autres tribunaux pour éliminer des délais, assurer un service sur la base du 24/7 et doter tous les tribunaux de district de wireless internet facility,
— la hausse du nombre de dossiers soumis à la Mediation Division de la Cour suprême,
— l’amélioration de la capacity building dans le judiciaire par le truchement de formation prodiguée par l’Institute for Judicial and Legal Studies et
— le recrutement de Legal Research Assistants pour encadrer les juges dans leurs recherches pour la rédaction des jugements.


 

FAMILY DIVISION : Hausse de 5% dans les demandes de divorce

Le nombre de cas de divorce logés devant la Family Division de la Cour suprême n’a cessé de progresser au cours de ces cinq dernières, avec une augmentation de 5% de 2011 à 2012. L’année dernière, 2 404 nouveaux procès en divorce ont été initiés en Cour suprême, alors que les juges avaient entendu un nombre similaire de cas, soit 2 409, représentant une hausse de 12% en une année. À titre de comparaison, l’État civil enregistre en moyenne un peu plus de 10 000 mariages annuellement, selon les dernières statistiques.
Sommairement, presque la moitié des pétitionnaires (52%) dans des cas de divorce sont des épouses, dans trois cas sur cinq les couples se sont séparés au cours des 14 premières années de mariage avec au moins un enfant affecté par couple. Les statistiques officielles révèlent que la Family Division de la Cour suprême avait démarré 2012 avec 2 179 procès de divorce en suspens, dont 52 venant de Rodrigues. À ce chiffre, il faut ajouter 2 404 nouveaux cas entrés au cours de l’année dernière.
De ces deux nombres 2 409 cas ont été décidés l’année dernière, soit 2 003 divorces prononcés, 402 autres abandonnés, trois cas rejetés et un de Judicial Separation. À la fin de l’année dernière, la Family Court avait 1 407 cas en suspens, soit le plus faible nombre de ces cinq dernières années où la moyenne était de 2 000 à la fin de décembre.
Presque un cas de divorce sur deux intervient au cours des dix premières années de mariage, alors que le nombre de séparation de couples après plus de 30 ans de mariage a augmenté de 54 en 2009 à 74 en 2012. Un divorce sur trois a été prononcé pour des couples ayant entre dix et vingt ans de vie commune. Dans 90% de divorces, les couples avaient moins de deux enfants sous leur charge, alors que dans 20 cas, le nombre d’enfants affectés par cette séparation était de plus de cinq par famille.
La principale cause de divorce est la faute reprochée aux conjoints, soit 769 dans des procès entrés par les épouses et 353 dans l’autre sens. Depuis des changements intervenus dans la loi régissant le mariage et le divorce en mai 2011, le nombre de Joint Divorce Petitions a augmenté en flèche, passant de 45 en une année à 336 avec le nombre de décisions par consentement mutuel épousant la même tendance.
L’année dernière, les tribunaux se sont prononcés sur quelque 1 500 cas de violence domestique au terme de la Protection from Domestic Violence Act. Ce chiffre reflète une baisse par rapport à la situation qui prévalait il y a cinq ans. Dans la majorité, les demandes sont déposées par les femmes en tant que victimes. Toutefois, dans une centaine de cas, des hommes ont sollicité la protection de la cour contre la violence domestique. Dans 26 cas, des demandes ont été retirées après médiation entre conjoints et 650 autres n’ont pas été entretenus pour diverses raisons.
Géographiquement, les tribunaux des Plaines-Wilhems ont enregistré le plus grand nombre de cas de violence domestique, soit 544. Puis suivent dans l’ordre Pamplemousses avec (213), Flacq (162), Port-Louis (145), Rivière-du-Rempart (99) et les autres tribunaux de district sous la barre de 100 chacun et le tribunal de Bambous avec seulement 17.


 

Des affaires “high profile” en devenir cette année

Une dizaine de high profile cases qui font l’objet d’enquête de la police, principalement du Central CID, pourraient être instruits d’ici à la fin de l’année si les procédures sont complétées dans les délais impartis. Si l’un de ces cas, soit le procès de trafic de drogue intenté à Dereck Jean-Jacques, ce mécanicien tout de blanc vêtu de Richelieu, pourrait être entendu avant la fin de cette année, d’autres comme la réouverture de l’affaire Michaela Harte tuée dans la chambre 1025 de l’ex-Legends Hotel de Grand-Gaube sont toujours marqués par des incertitudes. D’autre part, il est plus que certain que le Directeur des Poursuites Publiques sera appelé à instituer des enquêtes préliminaires dans deux cas avec mort d’hommes et hautement médiatisés, soit l’accident mortel du virage de Sorèze du 3 mars dernier impliquant le Blue Line de la Corporation nationale de transport (CNT) ayant fait dix victimes et les inondations meurtrières du 30 mars dernier à Port-Louis ayant fait 11 victimes, dont au moins huit dans “le tunnel de la mort” au Caudan Waterfront.
— Accident de la CNT à Sorèze : Plus qu’une certitude avec une enquête préliminaire envisagée en vue de faire la lumière sur les circonstances dramatiques de cet accident de la route faisant dix morts ce vendredi 3 mai. Les responsables de cette enquête policière, qui mettent actuellement la dernière main au rapport officiel à être soumis au DPP dans les jours à venir, ne comptent nullement prendre des risques pour attribuer la responsabilité de cet accident dans la conjoncture.
Depuis le jour de cet accident, ce dossier est considéré comme un “very hot political potato” avec un match à distance entre les experts de la police et les ingénieurs attitrés du ministère des Infrastructure publiques au sujet de la cause de cet accident. Le constat technique est accablant : le Blue Line immatriculé 4263 AG 07 n’était pas équipé de fail safe ou encore d’exhaust safe, deux équipements de sécurité en cas de freins défectueux. Seul le frein à main était opérationnel.
À ce jour, le rapport des consultants indiens d’Ashok Leyland sur leur constat technique de l’autobus accidenté reste encore “top secret” et n’a pas été encore versé au dossier de la police et destiné au DPP. De leur côté, les conclusions du rapport des ingénieurs du ministère susciteront des controverses lors des délibérations de l’enquête préliminaire.
Avec des explications techniques et la version des faits des passagers du Blue Line, le magistrat présidant cette enquête instituée par le DPP aura du pain sur la planche pour confirmer la désignation du responsable de cet accident.
— Inondations du 30 mars : Jusqu’ici, très peu de détails ont transpiré de l’enquête confiée aux limiers du CID de Port-Louis. 20 semaines se sont déjà écoulées. Les proches des huit victimes qui ont péri avec la montée du niveau d’eau dans “le tunnel de la mort” au Caudan et au parking souterrain de l’immeuble Port Louis Harbour Front lors des pluies diluviennes du samedi 30 mars dernier, sont toujours maintenus dans le noir total quant aux causes de cette catastrophe ou encore à l’étape de l’enquête.
L’enquête préliminaire, qui est devenue inévitable, sera une occasion pour ces familles aussi bien que pour la population de comprendre ce qui s’est passé ce 30 mars. Les experts de General Construction Co. Ltd., compagnie engagée dans la construction de la troisième voie sur la Nationale à hauteur du Caudan Waterfront, ont échafaudé leur stratégie de défense dans le cadre de cette enquête.
Un dossier qui devra donner lieu à autant de passions que ce soit sur le plan émotif ou politique vu les protagonistes concernés, surtout après les inondations-avertissements du mercredi 13 février de cette même année au même endroit.
— Ponzi Scheme : Les quelque 2 000 victimes des Ponzi Schemes de Whitedot International Consultancy International Ltd et de Sunkai Limited avec un préjudice évalué à Rs 800 millions attendent toujours les conclusions de l’enquête. 20 semaines se sont déjà écoulées. Toutefois, ils se rendent de plus en plus compte qu’ils ne disposent que de chances extrêmement minimes de recouvrer leurs placements, même si les saisies sous l’Assets Recovert Act se poursuivent encore au niveau du Central CID, un signe que l’enquête n’est pas encore bouclée.
En tout cas, l’expertise du Serious Fraud Office de Londres, de la Reserve Bank of India et du Fonds monétaire international a été sollicitéé pour faire la lumière sur ces crimes à col blanc et éviter toute répétition.
— Affaire Gro Dereck : Des saisies d’héroïne de Rs 185 millions, une dizaine d’arrestations, dont celle du commanditaire présumé, Dereck Jean-Jacques, alias Gro Derek, de l’imam de la Prison de Beau-Bassin en passant par le chauffeur de taxi livreur devenu le principal témoin à charge, Ashish Dayal. Le rapport officiel de l’Anti-Drug and Smuggling Unit sur cette affaire, qui a démarré en juillet de l’année dernière, est actuellement mis au point pour être soumis au DPP. Le scénario le plus optimiste prévoit le démarrage du procès aux assises avant la fin de cette année.
— L’affaire Yatin Varma : L’ancien Attorney General, Yatin Varma, reste suspendu à la décision des autorités quant à la suite pénale qui sera donnée à l’enquête sur le complot allégué pour pervertir le cours de la justice dans l’agression de Florent Jeannot le 4 mai dernier. Parmi les autres high profile suspects se trouvent l’ancien Private Parliamentary Secretary Reza Issack et le président du PMSD, Maurice Allet. Le récent retour de Mario Jeannot au Central CID confirme que l’enquête n’a pas encore atteint le stade pour une décision au niveau du DPP.
Si le suspense est de mise quant aux intentions des autorités par rapport à la réouverture du dossier du meurtre de Michaela Harte, tuée en janvier 2011 à l’hôtel Legends, avec au moins trois suspects dans le collimateur, si l’enquête sur le GamblingGate, pour lequel deux secrétaires de juge et deux hommes de loi sont sous le coup d’inculpations provisoires, est encore tributaire des développements à Londres avec le procès envisagé contre Jean-Michel Lee-Shim par le Crown Prosecution Service, d’autres procès sont bien enclenchés.
De ce fait, la reprise du procès MCB/NPF dans le scandale du détournement de plus de Rs 800 millions, avec des réclamations contre l’ancien Chief Manager Robert Lesage, est prévue le 2 septembre devant la Commercial Division de la Cour suprême. L’affaire d’escroquerie de Rs 83 millions au préjudice de la Bramer Bank etles premiers procès dans “le scandale du siècle” du rachat de la clinique MedPoint et l’affaire Boskalis avec Siddick Chady et Prakash Maunthrooa devront figurer sur les cause lists d’ici à la fin de l’année.

 

Text by Le Mauricien

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